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Documents de la branche
Les documents de la branche sont élaborés par des spécialistes de la branche selon le principe de subsidiarité; ils sont régulièrement mis à jour et complétés.
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Recommandation de la branche
Directives pour la sécurité des données des systèmes de mesure intelligents, Annexe 1 (RL-DSP – CH 2018)
Exigences de certification envers les systèmes de mesure intelligents pour la sécurité des données.
Manuel/outil
Contrats types (MVBM – CH 2013)
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.
Manuel/outil
Protection des oiseaux sur les lignes aériennes à courant fort (2009)
Protection des oiseaux sur les lignes aériennes à courant fort de tension nominale supérieure à 1 kV.
Manuel/outil
Outil de gestion de la disponibilité «NeDisp» (ManNeDisp – CH 2021)
Manuel «Définitions et explications pour l’introduction des données, leur export et leur exploitation».
Manuel/outil
Indices de prix pour la détermination de la valeur d’acquisition (2010)
Indices de prix pour la détermination de la valeur d’acquisition dans le cadre de l’évaluation synthétique des réseaux visée à l’article 13, alinéa 4, OApEl.
Manuel/outil
Modèle de données électricité (MDE – CH 2016)
Niveau réseaux de distribution d’électricité.
Manuel/outil
Symbolique de la géomatique des réseaux de distribution d’électricité (2016)
Niveau réseaux de distribution d’électricité.
Manuel/outil
Spécifications techniques et conditions générales pour la fourniture de poteaux en bois imprégnés (2017)
Les présentes spécifications techniques s’appliquent à la fabrication et à la fourniture de poteaux en bois imprégnés avec produits de protection agréés par l’OFEV et par LIGNUM. La garantie de qualité englobe les méthodes de production et la protection de l’environnement lors de la fabrication, du stockage et la fourniture des poteaux.
Manuel/outil
Réutilisation et élimination des poteaux en bois imprégnés (2017)
Rédigé avec la collaboration de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV). Cette recommandation vaut pour les poteaux en bois fabriqués en Suisse.